Charles Aguettant
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Aguettant (Charles)
Syndicat national des exploitants d'hélicoptères (SNEH), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « Transport aérien »
a)
représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000052201595
(source JORF)
nomination
07 Septembre 2025
07/09/2025
De:
Aguettant (Charles)
European Business Aviation Association - France (EBAA FRANCE), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
2. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « Aéronefs »
a)
représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000052201595
(source JORF)
nomination
07 Septembre 2025
07/09/2025
De:
Charles AGUETTANT
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants des professions aéronautiques
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
JORFTEXT000051306005
(source JORF)
nomination
09 Mars 2025
09/03/2025
De:
Aguettant (Charles)
Syndicat national des exploitants d'hélicoptères (SNEH), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « Transport aérien »
a)
représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000046368809
(source JORF)
nomination
06 Octobre 2022
06/10/2022
De:
Charles AGUETTANT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II – Section du transport aérien
c) membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
TREA2206420S
(source BODD)
nomination
18 Mars 2022
18/03/2022
De:
Charles AGUETTANT
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants des professions aéronautiques
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
JORFTEXT000043496718
(source JORF)
nomination
13 Mai 2021
13/05/2021
De:
AGUETTANT (Charles)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants des professions aéronautiques
Remplace:
Mme VANDROT (Isabelle)
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
JORFTEXT000038948035
(source JORF)
nomination
23 Août 2019
23/08/2019
De:
Aguettant (Charles)
Syndicat national des exploitants d'hélicoptères (SNEH), titulaire, -
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « transport aérien » : a)
représentant des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
TRAA1908391A
(source BODD)
nomination
06 Juillet 2019
06/07/2019
De:
AGUETTANT (Charles)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants des professions aéronautiques
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
JORFTEXT000036570657
(source JORF)
nomination
04 Février 2018
04/02/2018
De:
AGUETTANT (Charles)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
au titre de représentant des professions aéronautiques
Remplace:
M. VILMER (Bertrand)
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
JORFTEXT000034914398
(source JORF)
nomination
13 Juin 2017
13/06/2017
